ALERTE SAINT JEAN
Découvrez l'ASJ, diverses activités comme le Badminton et son école pour les jeunes, son tournoi seniors, les interclubs, la Danse (Modern'jazz, Stretch-danse, Zumba), la Gymnastique, la Gym'détente (Cardio-dance, Etirement, Gym-Douce, Renforcement musculaire, Pilâtes, Tai-chi-chuan, Yoga), les Loisirs Détentes (Boules, Randonnées, Vélo) et le Volley-Ball.Je veux m'inscrire, je clique
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INFORMATIONS
DATES DES PROCHAINS CA
- jeudi 29 janvier 2026 à 20h30.
- jeudi 05 mars 2026 à 20h30.
ACTUALITÉS - ARTICLES DE PRESSE
Vous pouvez retrouver tous les articles de presse et les actualités de l'ASJ (menu - DIVERS puis ACTUALITÉS ET PRESSE) et pour chaque section (Menu - NOM SECTION - ACTUALITÉS ET PRESSE).
CONTRAT D'ENGAGEMENT RÉPUBLICAIN
Association la plus ancienne de la ville de Saint-Jean-de-la-Ruelle, L’Alerte Saint Jean en est également la plus importante par le nombre des adhérents, de ses diverses sections sportives, chorégraphiques ou de loisirs – détente.
Depuis pratiquement le début du siècle dernier, l’Alerte participe à l’animation et à la promotion de la ville de SAINT JEAN DE LA RUELLE.
Elle offre pour petits et grands, jeunes et moins jeunes, une belle palette d’activité,
– le badminton pour jeunes avec une école dédiée et adultes, compétitions et/ou loisirs,
– la danse, avec de la zumba, du stretch ou du modern’jazz,
– la gymnastique (voir son site dédié plus bas),
– la gym’détente, avec cardio-fitness, de la gym’douce pilâtes, du stretching, du tai-chi-chuan et yoga-yogathérapie.
– les loisirs détentes avec, la marche, le vélo et les boules et pour finir
– le volley-ball.
BADMINTON
À la section badminton, il y en a pour tous les âges et toutes les pratiques.
Pour les adultes, les jeunes avec l’école de badminton, pour ceux qui veulent participer à des tournois, et pour ceux qui souhaitent venir en famille.
DANSE
À la section Danse, sont pratiqués : la zumba, le strech danse et le modern’jazz.
GYM' DÉTENTE
À la section Gym’détente, sont pratiqués : le cardio Fitness, de la gym’douce le pilâtes, le stretching, le Tai Chi Chuan et le Yoga-Yogathérapie..
GYMNASTIQUE
Découvrez son site dédié
LOISIRS DÉTENTE
La section loisirs détente vous propose, du vélo, de la marche et des boules.
VOLLEY-BALL
La section volley-ball vous invite à en découvrir plus sur sa page
L’ASJ SON HISTOIRE
ALERTE SAINT JEAN SON HISTOIRE
L’Alerte Saint Jean (A.S.J.) fut fondée dès les premières années du siècle dernier, plus précisément le 20 août 1907.
Le 68
A partir de 1950, les locaux de Notre Dame de Liesse, 68 rue de BAGNEAUX, ont été mis à la disposition de l’Alerte Saint Jean.
LES PRÉSIDENTS
| GRILLON | 1907 | – | 1915 |
| JAVOY A. | 1920 | – | 1933 |
| DOUE M. | 1933 | – | 1940 |
| BOIS L. | 1940 | – | 1961 |
MATÉRIEL, ÉQUIPEMENTS, DÉPLACEMENTS
Il y a 50 ans et plus, il était difficile de se procurer les équipements de gymnastique, de basket-ball… et autres. Les agrès étaient, bien souvent, l’œuvre de ceux qui les utilisaient.
HISTOIRE - LES SECTIONS DU PASSÉ
HISTOIRE - LES SECTIONS DU PRÉSENT
LA COUPE LEPAGE ET TOKYO
LA COUPE LEPAGE
La Coupe LEPAGE a été remise à l’ASJ par le fils de GASTON LEPAGE, fondateur de l’ASJ, en souvenir de son père.
Elle récompense, comme le souhaitait le fils de M. LEPAGE, un individuel méritant.
LA COUPE TOKYO
L’ASJ SES STATUTS
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SOMMAIRE
CHAPITRE I
Objet, but et composition (article 1 à 8)
CHAPITRE II
Administration et fonctionnement (article 9 à 19)
CHAPITRE III
Assemblées Générales (article 20 à 26)
CHAPITRE IV
Ressources, Comptabilité, Trésorerie (article 27 à 28)
CHAPITRE V
Modification des statuts (article 29)
CHAPITRE VI
Dissolution (article 30 à 32)
CHAPITRE VII
Règlement intérieur (article 33)
CHAPITRE I
Objet, but et composition de l'Alerte Saint Jean
Article 1 - Objet et but de l’Association
L'association dite ALERTE SAINT JEAN fondée en 1906 a pour objet la pratique sportive, culturelle et l’épanouissement moral et physique de ses membres.
L’ALERTE SAINT JEAN est une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 Août 1901.
Sa durée est illimitée.
Elle est déclarée sous le numéro 2200 à la Préfecture du Loiret le 28 août 1907 (Journal Officiel du 12 septembre 1907).
L’association a pour but :
- De contribuer à l'animation sportive et culturelle dans la commune.
- De maintenir et resserrer les liens entre ses membres en organisant ou en participant à des manifestations ou activités locales.
- De favoriser la formation, le perfectionnement, la communication entre les adhérents.
- De faciliter la pratique des activités physiques et sportives de compétition ou de loisirs ainsi que des activités culturelles.
Dans la suite des présents statuts, l'association ALERTE SAINT JEAN sera désignée par le sigle ASJ.
Article 2 - Adresse de l’ASJ
Son siège social est situé au 68 rue de Bagneaux 45140 - SAINT JEAN DE LA RUELLE.
Le changement de lieu du siège social de l’ASJ est décidé par le Conseil d’Administration et validé en Assemblée Générale Extraordinaire
Article 3 - Indépendance et non-discrimination
Elle affirme son indépendance à l'égard de tout groupement politique, philosophique, religieux ou syndical.
Elle s’interdit toute discrimination dans son organisation et dans sa vie associative.
Le respect des opinions d'autrui doit être assuré.
Article 4 - Nom, sections et disciplines
Le Conseil d’Administration est dépositaire du nom ALERTE SAINT JEAN.
L’ASJ intègre plusieurs sections pour les différentes disciplines pratiquées (précisé dans le règlement Intérieur).
Les sections n’ont pas de personnalité morale.
Elles peuvent adhérer aux Fédérations Nationales respectives ou affinitaires de leur discipline.
Article 5 - Création d’une nouvelle section
La création d'une nouvelle section ou l’absorption d'une association Loi 1901 extérieure dont la discipline n'existe pas au sein de l'ASJ est soumise à la procédure suivante :
- Présentation du projet au Conseil d’Administration.
- Vote, à bulletin secret, favorable du Conseil d’Administration.
- Constitution d'un Bureau de section qui doit être communiquée au Conseil d’Administration.
- Affiliation à la Fédération Nationale et/ou affinitaire régissant la discipline concernée.
- Remise au (à la) Président(e) de la section d'un exemplaire des Statuts et Règlement intérieur.
Article 6 - Membres actifs et membres d’honneur
L’ASJ se compose :
- De membres actifs.
Pour être reconnu membre actif de l'ASJ, il faut :
- Être inscrit sur le registre des effectifs d'une section.
- Être à jour de ses cotisations.
- Ne pas avoir été exclu ou radié d'une section.
- De membres d’honneur
- Titre décerné en AG à des personnes physiques ayant rendu des services signalés à l’ASJ sur proposition du Conseil d’Administration, ces derniers n’ont qu’une voix consultative.
Article 7 - Cotisation annuelle
La cotisation annuelle des membres de chaque section est fixée par le Conseil d’Administration sur proposition des Bureaux de section.
Article 8 – Perte de la qualité de membre actif
La qualité de membre actif de l'ASJ se perd :
- Par non-paiement de la cotisation
- Par démission
- Par exclusion temporaire
- Par radiation définitive
- Par décès
Dans les conditions fixées dans le Règlement intérieur.
CHAPITRE II
Administration et Fonctionnement de l'Alerte Saint Jean
Article 9 - Composition du Conseil d’Administration
L'ASJ est dirigée par un Conseil d’Administration composé :
- De membres de droit, c'est-à-dire le (la) Président (e) de chaque section élu (e) à l’AG de section.
- De 6 à 12 membres élus par l'Assemblée Générale à bulletin secret pour trois ans.
Est éligible, tout adhérent âgé d'au moins 18 ans au jour de l'élection, membre actif de l'ASJ depuis plus d’un an, jouissant de ses droits civils.
Les membres élus se renouvellent par tiers tous les ans par ordre d’ancienneté au sein du Conseil d’Administration.
Les membres sortants sont rééligibles.
Pour être élu au Conseil d’Administration, le (la) candidat (e) doit avoir obtenu au moins 50% des suffrages exprimés.
Article 10 - Vacances au sein du Conseil d’Administration
Le Conseil d’Administration peut pourvoir, provisoirement, les vacances qui se produisent par cooptation de membres actifs. Il est procédé au remplacement définitif du (des) membre(s) à la prochaine Assemblée Générale.
Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'époque où devait expirer le mandat des membres remplacés.
Article 11 - Invitations de personnes extérieures
Le Conseil d’Administration peut inviter des personnes extérieures à l’ASJ eu égard à leur compétence pour traiter de sujets spécifiques à l'ordre du jour des réunions du Conseil d’Administration, du Bureau ou de l'Assemblée Générale, elles n’ont qu’une voix consultative.
Article 12 - Réunions du Conseil d'Administration
Le Conseil d’Administration se réunit au moins une fois par trimestre ou chaque fois qu'il est convoqué par le (la) co-président (e) Porte-Parole ou sur la demande écrite du tiers de ses membres.
Article 13 - Validité des délibérations
Tout membre du Conseil d’Administration empêché d’assister à une séance peut donner pouvoir par écrit à un autre membre du Conseil d’Administration.
Le mandataire désigné ne peut être porteur que d’une procuration.
Pour que ses délibérations soient valables, la présence de la moitié de ses membres est indispensable. Les décisions sont prises à la majorité des présents et représentés.
En cas de partage égal, les co-présidents (es) se concertent et leur voix est prépondérante.
Article 14 - Membres démissionnaires du Conseil d'Administration
Tout membre du Conseil d’Administration qui aura manqué sans excuse à trois séances consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.
Article 15 - Procès-verbaux des séances
Un procès-verbal des séances est tenu et archivé par le (la) co-président (e) du pôle Administratif.
Article 16 - Pouvoirs du Conseil d'Administration
Le Conseil d’Administration est investi des pouvoirs les plus étendus pour l'organisation des services de l’ASJ et pour son administration.
Le Conseil d’Administration se prononce souverainement sur l'adoption des mesures nécessaires pour atteindre le but social. Il définit le budget annuel, arrête les dépenses, l'emploi des fonds disponibles et des réserves, décide de tous les actes d'acquisition, d'aliénation ou d'administration des biens, des baux, emprunts, remboursements.
Tout contrat ou convention passé entre l’ASJ d’une part, et un membre du Conseil d’Administration, son conjoint ou un proche, d’autre part, est soumis pour autorisation au Conseil d’Administration.
Article 17 - Élection de la co-présidence
Le Conseil d’Administration élit chaque année les co-présidents (es) à bulletin secret.
1 co-président (e) Porte-Parole.
1 co-président (e) Pôle Vie Associative
1 co-président (e) Pôle Finances
1 co-président (e) Pôle RH.
1 co-président (e) Pôle Administratif
Le rôle de chaque co-président (e) est défini dans le règlement intérieur.
Pour être élu à un poste de co-président (e) du Conseil d’Administration, le (la) candidat (e) doit avoir obtenu au moins 50% des suffrages exprimés.
Article 18 - Représentation de l'ASJ en justice
L’ASJ est représentée en justice et dans tous les actes de la vie civile par le (la) co-président (e) Porte-Parole ayant mandat des 4 autres co-présidents (es)
Les membres du Conseil d’Administration ne peuvent recevoir aucune rétribution en raison des fonctions ci-dessus indiquées qui leur sont confiées.
Article 19 - Personnes rétribuées
Les personnes rétribuées par l’ASJ peuvent sur invitation assister avec voix consultative aux séances du Conseil d’Administration, du Bureau et de l 'Assemblée Générale.
CHAPITRE III
Assemblées Générales ordinaire et extraordinaire de l'Alerte Saint Jean
Article 20 - Composition de l'Assemblée Générale ordinaire
L'Assemblée Générale ordinaire comprend tous les membres actifs (article 6) les enfants de moins de 16 ans sont représentés par leurs parents, ces derniers disposant d’une voix par enfant cotisant à la date de la convocation.
Chaque membre actif même s’ il fait partie de plusieurs sections n’a droit qu’à une seule voix.
Article 21 - Réunion de l'Assemblée Générale ordinaire
Elle se réunit en session ordinaire une fois par an dans les 6 mois qui suivent la clôture de l’exercice et à chaque fois qu'elle est convoquée par le Conseil d’Administration.
Les membres de l’association sont convoqués par courrier simple ou électronique daté 15 jours au moins avant la date fixée de l’AG. L’ordre du jour figure sur la convocation ainsi qu’un éventuel appel à candidature. Toute candidature spontanée n’est pas admise le jour de l’Assemblée Générale.
Article 22 - Vote par correspondance, procuration et quorum
Le vote par correspondance est interdit. Le vote par procuration peut être admis à concurrence de 5 voix maximum par membre présent.
Les délibérations sont prises à la majorité des voix des membres présents ou représentés à l'Assemblée Générale.
Un registre des présences avec émargement des membres, doit être établi avant l’Assemblée Générale. Pour que l’Assemblée Générale puisse délibérer régulièrement, 10% des membres à jour de leur cotisation doit être présents ou représentés.
Si ce quorum n'est pas atteint, l’assemblée Générale est convoquée, avec le même ordre du jour, à une deuxième session à quinze jours d'intervalle qui délibère quel que soit le nombre de membres présents.
Article 23 - Questions à l'ordre du jour
Dans toute Assemblée Générale, la délibération ne peut porter que sur les questions inscrites à l'ordre du jour. Tout membre désirant faire inscrire une question à l'ordre du jour doit en aviser le Conseil d’Administration dix jours au moins avant l'Assemblée Générale.
Article 24 - Délibérations de l'Assemblée Générale ordinaire
Elle entend et vote :
- Le rapport moral
- Le rapport d'activité des sections
- La situation financière de l’ASJ
- Le budget prévisionnel de l'exercice suivant
Elle délibère sur les questions mises à l'ordre du jour.
Elle renouvelle le tiers sortant du Conseil d’Administration, par vote à bulletin secret.
Sont élus, les candidats (es) ayant obtenu le plus de voix et au moins 50% des suffrages exprimés.
Article 25 - Convocation de l'Assemblée Générale extraordinaire
L'Assemblée Générale peut être convoquée en session extraordinaire à toute époque sur la proposition du Conseil d’Administration ou sur la demande de la moitié plus un de ses membres actifs.
Article 26 - Composition et délibérations de l'Assemblée Générale extraordinaire
Un registre des présences avec émargement des membres, doit être établi avant l’Assemblée Générale. Pour que l’Assemblée Générale puisse délibérer régulièrement, 20% des membres à jour de leur cotisation doit être présents ou représentés.
Si ce quorum n'est pas atteint, l’Assemblée Générale extraordinaire est convoquée, avec le même ordre du jour, à une deuxième session à quinze jours d'intervalle qui délibère quel que soit le nombre de membres présents.
Elle statue sur des questions qui sont exclusivement de sa compétence, notamment la dissolution de l’association, la modification des statuts et toute autre question présentant un caractère exceptionnel.
Les décisions sont prises à la majorité des voix des membres présents et représentés.
CHAPITRE IV
Ressources de l'Alerte Saint Jean
Article 27 - Ressources financières de l'ASJ
Les ressources financières de l’ASJ se composent :
- Des cotisations de ses membres.
- Des subventions qui peuvent lui être accordées.
- Du revenu de ses biens.
- De toutes les ressources compatibles avec sa capacité juridique.
- Des legs ou dons.
- Du produit de toutes manifestations qu'elle organise.
Comptabilité, Trésorerie
Article 28 - Comptabilité et Trésorerie
Toute la comptabilité est centralisée par le (la) co-président (e) du pôle Finances . Il n’existe qu’une seule trésorerie.
Seul le (la) co-président (e) du pôle Finances est habilité par le Conseil d’Administration à faire ouvrir un compte bancaire ou similaire et à donner délégation de signature.
Les comptes annuels devront être attestés par un Expert-comptable indépendant qui est renouvelé en AG pour un an.
L’exercice comptable est du 01/09 de l’année N-1 au 31/08 de l’année en cours, il ne peut excéder 12 mois.
CHAPITRE V
Modification des statuts de l’Alerte St Jean
Article 29 - Procédure de modification des statuts
Toute demande de modifications aux présents Statuts pourra être présentée par le Conseil d’Administration ou par la moitié des membres actifs.
Cette demande devra être remise au Conseil d’Administration au moins un mois avant l'Assemblée Générale.
Les statuts modifiés devront être approuvés par un vote lors de l’Assemblée Générale extraordinaire.
CHAPITRE VI
Dissolution de l'Alerte Saint Jean
Article 30 - Conditions de dissolution
L'Assemblée Générale extraordinaire appelée à se prononcer sur la dissolution de l'association est convoquée spécialement à cet effet elle doit comprendre plus de la moitié des membres actifs. Elle ne peut se prononcer qu'à la majorité des 75% des membres présents et représentés.
Article 31 - Quorum en cas de dissolution
Si le nombre des membres est insuffisant, une nouvelle Assemblée Générale extraordinaire est convoquée dans un délai maximum de trois mois et si le nombre prescrit des membres ne répond pas à ce second appel, les décisions sont prises irrévocablement dans une troisième et dernière Assemblée convoquée dans les mêmes conditions quel que soit le nombre de membres présents.
Article 32 - Liquidation des biens
En cas de dissolution de l’ASJ, par quel que soit le mode, l'Assemblée Générale désigne un ou plusieurs commissaires chargés de la liquidation des biens.
Elle attribue l'actif net conformément à la loi, à une ou plusieurs associations poursuivant les mêmes buts.
En aucun cas, les membres de l'association ne peuvent se voir attribuer, en dehors de la reprise de leurs apports, une part quelconque des biens de l'association.
CHAPITRE VII
Règlement intérieur
Article 33 - Objet et application du règlement intérieur
Un règlement intérieur est établi par la totalité des co-présidents (es) et une fois approuvé par décision du Conseil d’Administration, il prend effet immédiatement. Il pourra être consulté par tous les membres au siège social de l’ASJ. Ce règlement est destiné à fixer les divers points non prévus par les présents statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’ASJ.
Le règlement intérieur de l’ASJ s’applique à toutes les sections. A charge pour elles de rédiger une charte pour leur fonctionnement spécifique.
Fait à SAINT JEAN DE LA RUELLE, le 18 décembre 2025
| Co-Président (e) Porte-Parole |
Co-Président (e) Pôle Vie associative |
Co-Président (e) Pôle Finances |
Co-Président (e) Pôle RH |
Co-Président (e) Pôle Administratif |
| Jean-Michel PERRIN |
Jean-Michel PERRIN |
Michèle LABARRE |
Caroline NORBERT |
Jacqueline DORARD |
L’ASJ SON RÈGLEMENT
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SOMMAIRE
Préambule
1. Composition de l’ALERTE SAINT JEAN (article 1 à 3)
2. Administration et fonctionnement de l’ASJ (article 4 à 9)
3. Administration et fonctionnement des Sections de l’ASJ (article 10 à 17)
4. Finances (article 18 à 20)
5. Salariés et intervenants (article 21)
6. Relations internes (article 22 à 23)
7. Relations extérieures (article 24)
8. Assurances (article 25)
9. Responsabilité des parents (article 26)
Annexe : Fonctions de la co-présidence
Préambule
Le règlement intérieur a pour objet de préciser le fonctionnement de l’Association ALERTE SAINT JEAN
Dans la suite du présent règlement intérieur, l'association ALERTE SAINT JEAN sera désignée par le sigle ASJ.
Le présent règlement est consultable au Siège Social, 68, rue de Bagneaux 45140 SAINT JEAN DE LA RUELLE.
L’application de ce règlement intérieur prendra effet à compter de son adoption par le Conseil d’Administration.
1 - COMPOSITION DE L'ALERTE SAINT JEAN
Article 1 - Membres actifs
Pour être reconnu membre actif de l'ASJ, il faut :
- Être inscrit sur le registre des effectifs d'une section.
- Être à jour de ses cotisations.
- Ne pas avoir été exclu ou radié d'une section.
NB : Les différentes sections de l’ASJ sont :
Badminton, Danse, Gymnastique Détente, Gymnastique Sportive, Loisirs Détente, Volley-ball.
Article 2 - Admission et démission des mineurs
La demande d'admission ou de démission pour les mineurs (garçons et filles) doit être accompagnée d'une autorisation écrite de leur représentant légal.
Article 3 - Radiation ou exclusion des membres
Toute radiation ou exclusion d'un membre actif est prononcée par le Conseil d'Administration sur proposition du Bureau de section. Elle doit être confirmée à l'intéressé (e) par écrit avec précision du motif.
En cas de procédure disciplinaire, le membre concerné est invité, avant la prise de décision éventuelle, à fournir des explications au Conseil d’Administration. Il peut se faire assister par une personne de son choix.
2 - ADMINISTRATION ET FONCTIONNEMENT DE L’ASJ
Article 4 - Élection au Conseil d'Administration
Pour être candidat (te) à l'élection au Conseil d'Administration, il faut être membre de l'ASJ depuis plus d’un an.
L'Assemblée Générale élit les membres du Conseil d'Administration pour 3 ans.
Elle procède à leur renouvellement par tiers chaque année.
Article 5 - Composition et voix au Conseil d'Administration
Le Conseil d'Administration est composé conformément à l'article 9 des statuts :
- De membres de droit, c'est-à-dire le (la) Président (e) de chaque section.
Il (elle) est représenté (e) en cas d'absence par un (e) suppléant (e) membre du Bureau de la section.
- Et de 6 à 12 membres élus par l'Assemblée Générale de l’ASJ à bulletin secret pour 3 ans.
Le (la) Président (e) de section dispose, pour tout vote au niveau du Conseil d'Administration, de voix selon le barème suivant :
- de 1 à 50 membres actifs (*) ⇒ 1 voix
- de 51 à 100 membres actifs (*) ⇒ 2 voix
- de 101 à 150 membres actifs (*) ⇒ 3 voix
- de 151 membres actifs et plus (*) ⇒ 4 voix
(*) Nombre de membres actifs au jour de l'Assemblée Générale.
Le nombre de membres élus, issu du bureau d'une section ne pourra être supérieur au nombre de voix dont dispose son représentant membre de droit.
Article 6 - Participation aux réunions du Conseil d'Administration
Dans le cadre du Conseil d' Administration, pour débattre d'une question inscrite à l'ordre du jour, les Présidents (es) de section peuvent être accompagnés (es) d’un ou plusieurs membres de leur section, dans ce cas ces personnes ont voix consultative.
Article 7 - Rôle de la co-présidence de l'ASJ
- La co-présidence représente l'ASJ dans tous les actes ordinaires, publics ou juridiques.
- Elle préside les réunions du Conseil d'Administration et les Assemblées Générales.
- Elle assure la répartition et le contrôle des tâches du Conseil d'Administration.
- Elle signe les procès-verbaux de séances.
- Elle est tenue de faire auprès de la Délégation Régionale Académique à la Jeunesse à l’Engagement et aux Sports (DRAJES) la demande d'extension d'agrément lors de la création d'une nouvelle section si nécessaire.
- Le rôle des co-présidents (es) est défini en annexe.
Article 8 - Invitation des Présidents (es) de section aux réunions de Bureau des co-présidents (es) de l’ASJ.
La co-présidence de l'ASJ pourra inviter les Présidents (es) de section à participer à ses réunions.
Une réunion de la co-présidence est prévue avant chaque Conseil d’Administration.
Une réunion de la co-présidence peut être initiée par un (e) co-président (e).
Article 9 - Commissions du Conseil d'Administration
Dans le cadre du fonctionnement de l'ASJ, le Conseil d'Administration peut définir la mise en place de Commissions (finances, fêtes, travaux, parrainage, publicité etc.).
3 - ADMINISTRATION ET FONCTIONNEMENT DES SECTIONS DE L’ASJ
Article 10 - Informations et procès-verbaux
Les Présidents (es) de section sont tenus de transmettre les informations aux membres de leur Bureau.
Les procès-verbaux des réunions du Bureau et des Assemblées Générales des sections doivent être adressés au Porte-Parole co-président (e) de l'ASJ dans les meilleurs délais.
Article 11 - Bureau de section
Les sections devront élire, à la suite de leur Assemblée Générale annuelle, un Bureau composé obligatoirement de 3 membres au minimum, soit un (e) Président (e), un (e) Trésorier (ère), un (e) Secrétaire.
Pour être élu à un poste du Bureau de Section, le (la) candidat (e) doit avoir obtenu au moins 50% des suffrages exprimés.
Les membres sont élus pour trois ans et renouvelable par tiers.
En cas de carence au niveau du Bureau, le Conseil d'Administration pourra prononcer la mise en sommeil de l'activité de la section.
Article 12 - Représentation des mineurs aux Assemblées Générales de section
Pour les Assemblées Générales de section, les membres actifs de moins de 16 ans peuvent être représentés par leurs parents ou tuteur légal.
Dans ce cas, ceux-ci ont droit à une voix par enfant de moins de 16 ans à jour de ses cotisations.
Article 13 - Assemblée Générale annuelle des sections
La tenue d'une Assemblée Générale annuelle par section est obligatoire. Elle est dirigée par le Bureau de section. Elle doit avoir lieu avant l'Assemblée Générale de l'ASJ.
Elle entend le rapport d'activité et le rapport financier de la saison écoulée.
Article 14 - Rôle du (de la) Président (e) de section
Le (la) Président (e) de section doit s’assurer du bon fonctionnement technique, administratif et financier de sa section.
Il (elle) est directement responsable devant le Conseil d'Administration de l'ASJ et devant la Fédération de sa section.
Il (elle) ou son représentant (membre du Bureau) présente ses projets et rend compte des activités de sa section au Conseil d’Administration.
Il (elle) soumet chaque année à l’Assemblée Générale le compte rendu d’activités de sa section.
Il (elle) a pour obligation d’informer ses membres sur les Statuts et le Règlement Intérieur de l’ASJ.
Une charte est établie par chaque section en fonction de ses activités et est approuvée par la co-présidence de l’ASJ.
Article 15 - Rôle du (de la) Trésorier (ère) de section
Le (la) Trésorier (ère) de section élabore le budget primitif en accord avec son (sa) Président (e) et le transmet à la co-présidence du pôle Finances de l’ASJ.
Il (elle) assure le suivi du budget alloué à la section après délibération du Conseil d'Administration.
Il (elle) assure l’encaissement des cotisations de ses membres, et des recettes des manifestations de sa section qu'il (elle) transmet à la co-présidence du pôle Finances de l'ASJ.
Tout engagement de dépenses au-dessus de 500€ doit être soumis pour accord aux membres du Conseil d’Administration.
Il (elle) centralise et transmet les dépenses de fonctionnement à la co-présidence du pôle Finances, (engagements, assurances, équipements, transports) et tous frais occasionnés par sa section. Toutes les opérations seront accompagnées de pièces justificatives au nom de l’ASJ.
Article 16 - Rôle du (de la) Secrétaire de section
Le (la) Secrétaire de section règle administrativement toutes les questions émanant de sa Fédération, il (elle) assure la transcription régulière des procès-verbaux des réunions de section qui sont signés par le (la) Secrétaire et le (la) Président (e), envoie les convocations aux réunions.
Il (elle) communique régulièrement la liste des membres à la co-présidence du pôle Administratif de l’ASJ.
Article 17 - Dissolution d'une section
La dissolution ou mise en sommeil d'une section est décidée par le Conseil d'Administration.
Elle devra au préalable être examinée au cours d’une Assemblée Générale de la section.
En cas de dissolution d'une section, ses biens sont confiés à l'ASJ jusqu'à ce que soit reconstituée une nouvelle section ayant les mêmes buts.
4 - FINANCES
Article 18 - Cotisations
Les cotisations, au sein des sections de l'ASJ, sont proposées par le Bureau de section et sont validées par le Conseil d'Administration.
Les montants peuvent être variables selon les besoins de chacune des sections.
Toutes les recettes et dépenses des sections sont mutualisées au sein de l’ASJ.
Article 19 - Vérification des comptes des sections
La co-présidence du pôle Finances remet à chaque section la compta pour vérification.
Article 20 - Projet de budget - Subvention municipale
La procédure de demande de subvention municipale de fonctionnement est la suivante :
Chaque section doit remettre son projet de budget à la co-présidence du pôle Finances.
Tous les projets de budget des sections doivent être approuvés par le Conseil d’Administration.
La co-présidence du pôle Finances établit la demande globale de subvention après examen des budgets.
La co-présidence du Porte-Parole dépose la demande de subvention à la Mairie.
La subvention municipale de fonctionnement allouée annuellement à l'ASJ est répartie sous la responsabilité du Conseil d'Administration aux sections, sur proposition de la co-présidence du pôle Finances.
5 - SALARIES ET INTERVENANTS
Article 21 - Embauche et contrôle
L'ASJ peut utiliser les services de salariés (es), d’intervenants (tes) extérieurs (es).
Le choix des salariés (es) incombe à la co-présidence du pôle RH sur proposition du Bureau de section.
La co-présidence du pôle RH contrôle les attributions des salariés (es).
Les salariés (es) embauchés (es) sont sous la responsabilité de l'ASJ vis à vis des organismes extérieurs (URSSAF, FRANCE TRAVAIL, etc.).
Les contrats de travail des salariés (es) sont établis et signés par la co-présidence du pôle RH.
Des conventions sont établies pour les intervenants (es) extérieurs (es) par la co-présidence du pôle RH.
En cas de non-respect de ses attributions ou de faute grave, le Conseil d'Administration, sur proposition de la co-présidence du pôle RH, peut à tout moment mettre fin aux activités de ces personnes salariées.
6 - RELATIONS INTERNES
Article 22 - Information et projets
Toute question ou problème émanant d'une section devra faire l'objet d'une information préalable à la co-présidence et/ou au Conseil d’Administration.
Il appartiendra à chaque Président (e) de section de juger des questions devant faire l'objet de cette information.
Pour tout projet commun à l'ensemble des sections (ex : informatisation), il ne pourra être accepté qu'une section déroge à la mise en place de ce projet. Ceci dans le but de maintenir l'unité au sein de l'ASJ.
Pour les manifestations organisées à l'initiative du Conseil d'Administration, les sections ont une obligation morale d'y participer selon leurs possibilités. Il en est de même pour les manifestations locales pour lesquelles le Conseil d'Administration estime la présence des sections nécessaire.
Article 23 - Consommation d'alcool, interdiction de fumer et tenue
La consommation de boissons alcoolisées est strictement interdite dans les locaux utilisés par les sections.
Tout adhérent (e) qui introduit des boissons alcoolisées en dehors de toute manifestation officielle ou festive autorisée s’expose à des sanctions. Un imprimé de demande de manifestation est à la disposition des Présidents (es) de section.
Il est interdit de fumer ou vapoter dans les locaux utilisés par l’ASJ.
En fonction des disciplines, pour des raisons de sécurité la tenue doit être adaptée à la pratique de l’activité.
7 - RELATIONS EXTÉRIEURES
Article 24 - Relations avec les Fédérations et les collectivités locales
Dans les relations que les sections entretiennent avec les Fédérations, ou avec leurs délégués, chacune représente l'ASJ.
De ce fait, il est souhaitable que des informations d'intérêt général recueillies soient communiquées à la co-présidence et au Conseil d’Administration.
Dans les relations avec les collectivités locales, la représentation de l'ASJ est indispensable.
Cette représentation est assurée par le (la) co-président (e) Porte-Parole. Il (elle) pourra se faire assister et /ou remplacer par un ou plusieurs co-présidents (es).
8 - ASSURANCES
Article 25 - Conditions d'assurances
Les sections devront s'informer des conditions d'assurances liées à leur Fédération. L'ASJ, légalement responsable, souscrira les garanties obligatoires.
Les sections sont tenues de communiquer à leurs adhérents ce pourquoi ils sont assurés et ce pourquoi ils ne le sont pas, par tout moyen à leur convenance.
Lors de l’inscription est proposé différentes garanties en ce qui concerne les indemnités contractuelles en cas d’accident corporel.
9 - RESPONSABILITÉ DES PARENTS
Article 26 - Responsabilité des parents pour les mineurs
Le fait d'accepter des adhérents mineurs au sein des sections de l'ASJ ne dégage pas leurs parents ou tuteur légal de toutes responsabilités.
Les adhérents ne sont placés sous la responsabilité des encadrants que pendant les horaires des entrainements ou des cours.
Il appartient aux parents de s’assurer, avant le début des cours, de la présence effective de l’entraineur ou professeur dans les locaux municipaux et de veiller au strict respect des horaires.
Les parents devront être présents dès la fin du cours afin de récupérer leurs enfants. En cas d’impossibilité d’être à l’heure en fin de cours ils devront prévenir le responsable.
Les enfants ne seront pas autorisés à quitter la salle en dehors de la présence des parents. Si tel devait être le cas la responsabilité de l’ASJ ne pourrait être mise en cause
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Fait à SAINT JEAN DE LA RUELLE, le 18 décembre 2025
| Co-Président (e) Porte-Parole |
Co-Président (e) Pôle Vie associative |
Co-Président (e) Pôle Finances |
Co-Président (e) Pôle RH |
Co-Président (e) Pôle Administratif |
| Jean-Michel PERRIN |
Jean-Michel PERRIN |
Michèle LABARRE |
Caroline NORBERT |
Jacqueline DORARD |
ANNEXE
Rôle et Fonction des co-présidents (es)
Fonctions de la co-présidence Porte-Parole :
☐ Gestion des mails et répartition
☐ Gestion du courrier et répartition
☐ Réception des procès-verbaux des réunions de Bureau et des Assemblées Générales des sections qui doivent être adressés dans les meilleurs délais
☐ Représentation de l’ASJ dans les relations avec les collectivités locales
☐ Représentation de la co-présidence de l’ASJ en justice
☐ Représentation de l’ASJ dans les manifestations commémoratives
☐ Rédaction et présentation du rapport moral à l’AG
☐ Dépôt de la demande de subvention Mairie
Fonctions de la co-présidence pôle Vie Associative :
☐ Projet associatif
☐ Suivi convention Tempo
☐ Suivi des heures Tempo
☐ Relation avec services Mairie
☐ Suivi convention Mairie
☐ Demande aides aux licences
☐ Modifications de statuts
☐ Entretien des espaces-verts
Fonctions de la co-présidence pôle Finances :
☐ Suivi comptabilité
☐ Suivi inscriptions
☐ Suivi de tout moyen de paiement
☐ Règlement des dépenses
☐ Règlement des salaires
☐ Quote-part ADG
☐ Préparation du dossier de demande de subvention
☐ Répartition subvention municipale
☐ Établissement des formulaires « cerfa », (frais kilométriques et dons)
☐ Demande de remboursement des heures Tempo
☐ Relevé d’heures de bénévolat
☐ Demande de prévisions des cotisations
Fonctions de la co-présidence pôle RH : (S) salariés (es) (A) autres :
☐ (S) Transmission à PSL des éléments de déclaration préalable à l’embauche
☐ (S) Contrats de travail et avenants
☐ (S) Transmission des infos salariales à PSL
☐ (S) Vérification mensuelle des salaires
☐ (S) Déclaration d’accident et d’arrêt de travail
☐ (S) Suivi CIHL (visites médicales)
☐ (S) Suivi de la validité des cartes professionnelles
☐ (S) Inscription Mutuelle
☐ (S) Procédures disciplinaires
☐ (S) Suivi congés des salariés (es)
☐ (A) Contrôle mensuel des heures des salariés(es) GEVL
☐ (A) Suivi remplacement de professeurs
☐ (A) Contrôle des conventions GEVL et mise à jour éventuelle
☐ (A) Convention annuelle avec auto-entrepreneur
☐ DUERP
Fonctions de la co-présidence pôle Administratif :
☐ Réservation UNISSON
☐ Convocation après concertation avec la co-présidence aux réunions de CA
☐ Rédaction des comptes rendus de CA – Procès-verbaux d’AG
☐ Organisation AG
☐ Convocation AG
☐ Suivi des autorisations de pot
☐ Suivi cadeau départ - chèque cadeau
☐ Organisation repas CA
☐ Gestion des adhérents
☐ Commandes achats pour l’ADG
☐ Registre officiel des documents
☐ Registre sécurité
☐ Liaison République du Centre. pour l’ASJ
☐ Archives
☐ Suivi validité extincteur
☐ Suivi assurances
☐ Suivi assurances protection juridique
☐ Demande de réservation studio MMD + salle sport
☐ RGPD
☐ Site
☐ Messages téléphonique
☐ Déclaration Préfecture
☐ Retrait du courrier recommandé à la Poste
LES MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Co-Président
Porte-Parole
M. PERRIN
Jean-Michel
Co-Président
Pôle Vie Associative
M. PERRIN
Jean-Michel
Co-Présidente
Pôle Finances
Mme LABARRE
Michèle
Co-Présidente
Pôle RH
Mme NORBERT
Caroline
Co-Présidente
Pôle Administratif
Mme DORARD
Jacqueline
Président du BADMINTON
M. LAPALUS
Alain
Présidente de la DANSE
Mme DUCASSE
Catherine
Présidente de la GYM DÉTENTE
Mme LENORMAND
Marie-Claire
Président de la GYMNASTIQUE
M. PERRIN
Jean-Michel
Président du LOISIRS DÉTENTE
M. DEGOURNAY
Bernard
Présidente du VOLLEY-BALL